Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'S
GRAVOGRAPH S.A.

Numéro de dépôt :
94520853
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque TOP'S

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH domicilié(e) 50 avenue Jean Jaurès, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 880 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVOGRAPH S.A. Monsieur P. CABLE - France.

La marque TOP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'S est expirée depuis le 17 mai 2004.

GRAVOGRAPH a également déposé les autres marques suivantes : G GRAVOGRAPH , G GRAVOGRAPH


GRAVOGRAPH S.A. - 50 avenue Jean Jaurès, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France - SIREN 592880611


GRAVOGRAPH S.A. Monsieur P. CABLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Porte-clés - Médaille dorée à l'or fin - Curseur de fermeture éclair

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.